Conditions d'utilisation

1. Préambule

Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site [Nom du site web], exploité par JTM PRODUCTION. En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, vous devez quitter le site immédiatement.

2. Accès au site

L'accès au site est gratuit. Toutefois, JTM PRODUCTION se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l'accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, sans préavis.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de JTM PRODUCTION ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation de ce contenu sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Responsabilité

JTM PRODUCTION s'efforce de fournir des informations exactes et mises à jour sur son site, mais ne garantit pas l'exactitude ou la complétude des informations présentées. En conséquence, JTM PRODUCTION décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions, ainsi que pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des informations disponibles sur le site.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. JTM PRODUCTION ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes. L'utilisation de ces liens est à vos propres risques.

6. Données personnelles

Lors de l'utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées conformément à notre [Politique de confidentialité]. Ces données sont utilisées dans le respect des lois en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur le site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais cela pourrait limiter certaines fonctionnalités du site.

8. Modification des conditions

JTM PRODUCTION se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Les nouvelles conditions entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux seront seuls compétents.

JTM PRODUCTION

- SIREN : 982 280 232

- SIRET : 982 280 232 00017

- Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée

- Numéro de TVA : FR11982280232

- Inscription au RCS : 982 280 232 R.C.S. Blois

- Capital social : 1 000,00 €